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Thèse

Les disparus des conflits armés : cas du Guatemala

Kian Abbassian

[S.l.] : [s.n.], 2019

XIV, 137 p. (LI p. d'annexes)

English

Mémoire de recherche, Master 2 spécialité droit international et européen des droits fondamentaux, 2019, Université de Nantes. Bibliographie : p. III-XIV

Tout en mettant l’accent sur les disparitions du conflit passé, cette étude tiendra compte du cadre juridique global de la disparition au Guatemala, s’intéressera au processus de justice de transition et aux défis judiciaires actuels, afin d’approcher, sans rentrer dans le détail, le problème de manière globale. Notre hypothèse sera que le Guatemala, s’il a bien ratifié les principaux textes internationaux des Droits de l’Homme, et qu’il possède une forte doctrine de protection des personnes , présente des dispersions et manques normatifs dans la législation nationale, mais aussi un problème d’indépendance judiciaire, affectant le modèle de réconciliation nationale, et au premier chef les disparus et leurs familles. Dans le cas du crime de disparition, si la justice domestique ne peut pas poursuivre tous les auteurs – intellectuels, intermédiaires et matériels-, qu’il existe en plus des pratiques obstructives, des difficultés d’accès à la justice et à la réparation, et que les recours à la justice internationale ne sont pas tous effectifs, doit-on pour autant abandonner la recherche humanitaire? Et lorsque la recherche n’est pas initiée ou qu’elle n’aboutit pas, comment doit réagir la justice ? Comment concilier la priorisation que représente le besoin, permanent et persistant, de recherche des disparus, et les défis posés par la pratique pénale? En somme, comment se conjuguent la sélectivité de la justice, et l’universalité du besoin de savoir ?

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