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La jurisprudence européenne sur les opérations militaires à l'épreuve du feu

Nicolas Hervieu

• La Revue des droits de l'homme, 2014, 23 p.

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Etre projetée sur les champs de bataille est en soi une épreuve pour la Convention européenne des droits de l’homme. Historique à plusieurs égards, l’arrêt Hassan c. Royaume-Uni rendu le 16 septembre 2014 le confirme amplement. Certes, dans cette affaire, la Grande Chambre de la Cour européenne a fermement consolidé l’emprise conventionnelle sur le théâtre des hostilités, fût-il à mille lieues des cieux européens. Mais pour dissoudre l’inextricable dilemme né de la détention au cours d’un conflit armé international, la Cour a mis en exergue une logique de conciliation entre le droit européen des droits de l’homme, d’une part, et le droit international humanitaire, d’autre part. Or, acquise au prix de maintes réécritures prétoriennes du texte conventionnel, cette approche n’est pas dénuée de périls. Surtout, elle peine à dissimuler l’effacement européen devant le droit international humanitaire. Si ce n’est une véritable capitulation.

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