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Les biens culturels en temps de guerre : quel progrès en faveur de leur protection ? : commentaire article-par-article du Deuxième Protocole de 1999 relatif à la Convention de la Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Jiri Toman

Paris : UNESCO, 2015

1110 p. ; 24 cm

978-92-3-200066-8

French

Bibliographie : p. 1068-1095. Index

Le présent commentaire du Deuxième Protocole de 1999 relatif à la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé analyse les différentes dispositions du Deuxième Protocole sous la forme d'un commentaire. Il examine la protection dont les biens culturels bénéficient en droit pénal international, présente la déclaration de l'UNESCO concernant les destructions intentionnelles du patrimoine culturel, et étudie la mesure dans laquelle le droit international coutumier complète la protection dont bénéficient les biens culturels en vertu de la Convention de La Haye de 1954 et de ses deux Protocoles. Le présent commentaire constitue une traduction revue et augmentée de l'ouvrage qui a été réalisé par le Professeur Jirí Toman en 2009 sur la même problématique en langue anglaise. Il a pour but de fournir un outil technique permettant aux praticiens, diplomates, fonctionnaires internationaux et étudiants de comprendre le système actuel de la protection des biens culturels en cas de conflit armé, et traduit la volonté de l'UNESCO de rendre cette matière accessible au plus grand nombre.

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