Chapter

La neutralité à l'épreuve de la guerre aérienne

Anouche Beaudouin

Guerre aérienne et droit international humanitaire

Paris : Pedone, 2015

p.195-246

French

Dans ce texte, l’auteure Anouche Beaudoin traite du principe de neutralité en présence de guerre aérienne. Plus précisément, elle aborde les règles relatives à l’espace aérien en s’attardant davantage aux devoirs et obligations des États belligérants et des États neutres. Elle porte aussi une attention particulière aux règles relatives aux aéronefs neutres hors de l’espace aérien neutre. Dans son analyse, en l’absence de texte contraignant régissant tous les aspects des relations entre belligérants et neutres en cas de guerre aérienne, l’auteure se réfère aux différents textes non contraignants traitant de la neutralité aérienne. Le Manual on International Law Applicable to Air and Missile Warfare (Manuel de Harvard) ainsi que le Manuel de San Remo sont à la base de cette analyse. L’auteure compare ainsi le contenu des différentes règles de ces deux instruments pour tenter de définir les principes de neutralité en matière de guerre aérienne. Dans cet exercice de comparaison, elle arrive souvent au constat que ces règles sont incomplètes et qu’elles manquent de clarté. Malgré le fait que l’auteure arrive à la conclusion que les règles de neutralité en matière de guerre aérienne sont fragiles et incertaines, elle demeure convaincue que ces règles sont indispensables. [Résumé par les étudiants de la faculté de droit (CDIPH) de l'Université de Laval]

• Guerre aérienne et droit international humanitaire / sous la dir. de Anne-Sophie Millet-Devalle ; Université de Nice-Sophia Antipolis. UFR Institut du droit de la paix et du développement