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Recueil

Droit international humanitaire : un régime spécial de droit international ?

sous la dir. de Raphaël van Steenberghe ; préf. de Bruno Simma

Bruxelles : Bruylant, 2013

XIV, 352 p. ; 24 cm

978-2-8027-4062-9

French

Bibliographie : p. 333-346

Dans le cadre de ses travaux relatifs à la fragmentation du droit international et, en particulier, à l’existence de régimes juridiques « autonomes » ou « spéciaux », la Commission du droit international a identifié le droit international humanitaire comme l’un des exemples de régime qui se distinguerait en droit international par sa spécificité fonctionnelle. L’objectif du présent ouvrage est notamment de fournir des éclaircissements sur la signification de cette qualification. Après avoir circonscrit les contours de la notion de régime spécial en droit international, l’ouvrage s’interroge sur les éventuelles spécificités du droit international humanitaire tant par rapport au « système général », c’est-à-dire aux règles secondaires du droit international général, que par rapport à d’autres « sous-systèmes », tels que le droit international pénal, les droits de l’homme ou le droit international de l’environnement. Cette analyse entend cerner au mieux les rapports existant entre le droit international humanitaire et les autres systèmes – général ou spéciaux – de droit international et se prononcer ainsi sur la question sous-jacente de l’ «autonomisation» de ce droit. Elle montre que, loin de produire une «cacophonie» au sein de l’ordre juridique international, cet enchevêtrement de différents systèmes relevant de cet ordre s’apparente le plus souvent à une «polyphonie» harmonieuse.

• 2013, Chapter, Théorie des sujets / Raphaël van Steenberghe
• 2013, Chapter, Théorie des sources / Jean d'Aspremont
• 2013, Chapter, Responsabilité internationale / Pierre d'Argent
• 2013, Chapter, Jus ad/contra bellum / Vaios Koutroulis
• 2013, Chapter, Droits de l'homme / Yasmin Naqvi
• 2013, Chapter, Droit international pénal / Damien Scalia
• 2013, Chapter, Droit international de l'environnement / Mara Tignino
• 2013, Chapter, Droit de la mer / Philippe Gautier
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