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L'absence de base juridique de l'opération "provide comfort" et la pratique belge en matière d'intervention armée "à but humanitaire"	Article	French	1992
L'action de la neutralité de l'Espagne en Belgique pendant la première guerre mondiale	Article	French	1994
Les Allemands en Belgique : 1914-1918 : conclusions de l'enquête officielle belge	Book	French	1925
L'ambulance anversoise de la Croix-Rouge congolaise	Book	French	1892
Applying the Rome Statute's complementarity principle : drawing lessons from the prosecution of core crimes by states acting under the universality principle	Book	English	2006
L'arrêt Yerodia : quelques remarques sur une affaire au point de collision entre les deux couches du droit international	Article	French	2002
Arrêté de l'Exécutif régional wallon relatif à l'apposition d'un signe distinctif sur les monuments et les sites protégés [7 juin 1990]	Article	French	1990
Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'apposition d'un signe distinctif sur les monuments et sites protégés [16 mars 1995]	Article	French	1995
Arrêté ministériel fixant le modèle du signe distinctif qui peut être appliqué aux monuments protégés par arrêté royal [1er avril 1977] = Ministerieel besluit tot bepaling van het model van het herkenningsteken dat kan aangebracht worden aar. de bij koninklijk besluit beschermde monumenten [1 april 1977]	Article	French	1977
Arrêté royal portant réorganisation de la Commission interdépartementale de droit humanitaire [6 décembre 2000] = Koninklijk besluit tot herinrichting van de Interdepartementale Commissie voor Humanitair Recht [6 december 2000]	Article	French	2006
L'atlas-index de tous les théâtres de la guerre : 1 bis : Nord-est de la France, Alsace, Belgique, principaux points du front de bataille	Book	French	1915
The Belgian Interdepartmental Commission for Humanitarian Law	Article	English	1991
La Belgique et la réaffirmation du droit humanitaire	Article	French	1976
Belgium's Interministerial Commission for Humanitarian Law : playing a key role in the implementation and promotion of IHL	Article	English	2015
The case of Belgium in the present war : an account of the violation of the neutrality of Belgium and of the laws of war on Belgian territory	Book	English	2013
Ce que fut l'action du Comité de secours social aux prisonniers, invalides et blessés de guerre 1940 : au cours de la tourmente : pour nos prisonniers de guerre	Book	French	1946
Les cicatrices rouges : 14-18 : France et Belgique occupées	Book	French	2010
Les combattants européens en Syrie	Book	French	2015
La Comisión Interdepartemental de Derecho Humanitario de Bélgica	Article	Spanish	1991
Commentaire de la loi du 16 juin 1993 relative à la répression des infractions graves au droit international humanitaire	Article	French	1994
La Commission centrale du Comité international de la Croix-Rouge ; Missions du Comité international de la Croix-Rouge	Article	French	1940
La Commission interdépartementale de droit humanitaire de Belgique	Article	French	1991
La compétence pénale universelle : une question non résolue par l'arrêt Yerodia	Article	French	2002
La compétence universelle au carrefour de la pyramide et du réseau : de l'expérience belge à l'exigence d'une justice pénale transnationale	Book	French	2005
Compétence universelle et immunités en droit international humanitaire : la situation belge	Chapter	French	2002
[Concours à l'occasion de l'exposition universelle d'Anvers de 1894]	Book	French	1893
[Concours sur le matériel des ambulances volantes]	Book	French	1897
Conférence belgo-allemande pour la libération réciproque des prisonniers civils	Book	French	1918
Conflict in the African great lakes region : a critical analysis of regional and international involvement	Book	English	1999
Les conflits de minorités nationales : perspectives historiques, dimensions internationales	Article	French	1996
Conseillers en droit humanitaire	Article	French	1988
La Croix-Rouge : bulletin belge de l'alliance universelle : revue de la charité internationale sur les champs de bataille & en temps de paix	Folder	French	1874
Croix-Rouge de Belgique	Article	French	1989
De bescherming van cultuurgoederen in België: Welk(e) juridisch(e) stelsel(s) toepassen ?	Book	Dutch	2007
Déclaration du Royaume de Belgique	Article	French	1987
Description d'un nouveau système d'hôpital-baraque pour l'armée	Book	French
Diffusion du droit international humanitaire : Situation de la Belgique	Article	French	1987
Droit de la guerre : dossier d'instruction pour soldat à l'attention des officiers instructeurs	Book	French
Droit de la guerre [extraits] : manuel d'instruction pour officiers	Book	French	1994
Droit des drones : Belgique, France, Luxembourg	Book	French	2017
Droit humanitaire : les Conventions de Genève [de] 1949	Book	French	1973
Droit international humanitaire et législation belge antiterroriste : l'article 141bis du Code pénal dans les dossiers syriens et kurdes	Article	French	2019
Droit pénal et disciplinaire militaire et droit de la guerre : deuxième partie : droit de la guerre [D/1983/1187/029]	Book	French	1983
[Measures taken by states to respect international humanitarian law (russian)] : [collection of articles and documents]	Book	Russian	1991
Die Ehrenfriedhöfe der 19. Division in Châtelet, Bouffioulx und Pont de Loup : umfassend die Gefallen aus den Gefechten bei Charleroi am 22. August 1914	Book	German	1917
L'emploi de la force sur le territoire national par les militaires en dehors des situations régies par le droit des conflits armés	Article	French	2013
L'emploi tactique des grandes unités [extraits]	Book	French	1994
Erlaß der Regierung der Deutschsprachigen Gemeinschaft über das Anbringen eines Erkennungszeichens an oder bei den geschützten Denkmalern und Landschaften [13. März 1995] = Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone relatif à l'apposition d'un signe distinctif sur les monuments et les sites protégés [13 mars 1995] = Besluit van de Regering van de Duitstalige Gemeenschap betreffende het a	Article	German	1995
Les bureaux belges de renseignements et leur correspondance avec l'Agence internationale des prisonniers de guerre à Genève	Chapter	French	2019
L'excuse de l'ordre supérieur et l'état de nécessité	Article	French	1979
L'exil des enfants de la guerre d'Espagne (1936-1939) : la maison aux géraniums	Book	French	2005
Exposition internationale et Congrès d'hygiène et de sauvetage de 1876	Book	French	1875
Fort de Breendonk	Book	French	1990
Règlement de discipline pour l'armée [extraits]	Book	French	1991
Règlement sur le peloton antichar Striker [extraits]	Book	French	1986
Guerre de 1870-1871 : les secours aux blessés après la bataille de Sedan avec documents officiels à l'appui	Book	French	1876
Guide des sources de la Première Guerre mondiale en Belgique = Archievenoverzicht betreffende de Eerste Wereldoorlog in België	Book	French	2010
Histoire des sous-officiers et soldats belges prisonniers de guerre, 1940-1945	Article	French	1987
Un hommage à Henri Dunant	Article	French	1934
Humanitair Recht : de Verdragen van Genève [van] 1949	Book	Dutch	1973
Un instrument original de prévention et de répression des crimes de guerre : la loi belge du 16 juin 1993 relative à la répression des infractions graves au droit international humanitaire	Article	French	1997
International Conference on Military Jurisdiction : conference proceedings = Conférence internationale sur la juridiction militaire : textes de la conférence	Book	English	2013
The international law of occupation	Book	English	2004
The Iran - Irak war (1980 - 1988) and the law of naval warfare : [a collection of documents and related commentaries on naval practice]	Book	English	1993
[Listes de prisonniers de guerre belges et français et de réfugiés belges]	Folder	Dutch	1940
Le jugement du Tribunal correctionnel d'Anvers dans l'affaire dite "Sharia 4 Belgium" et l'article 141bis du Code pénal belge	Chapter	French	2015
Legal obstacles to prosecution of breaches of humanitarian law	Article	English	1987
Le lien de connexité entre le crime et le conflit armé dans la définition des crimes de guerre	Chapter	French	2014
La loi belge sur les crimes de guerre	Article	French	1995
Loi complétant la loi du 3 janvier 1933 relative à la fabrication, au commerce et au port des armes et au commerce des munitions, en ce qui concerne l'interdiction des sous-munitions [18 mai 2006] = Wet tot aanvulling van de wet van 3 januari 1933 op de vervaardiging van, de handel in en het dragen van wapens en op de handel in munitie, wat betreft het verbod op submunitie [18 mei 2006]	Article	French	2006
Loi complétant l'article 4 de la loi du 3 janvier 1933 relative à la fabrication, au commerce et au port des armes et au commerce des munitions [18 mai 2006] = Wet tot aanvulling van artikel 4 van de wet van 3 januari 1933 op de vervaardiging van, de handel in en het dragen van wapens en op de handel in munitie [18 mei 2006]	Article	French	2006
Loi concernant la coopération avec la Cour pénale internationale et les tribunaux pénaux internationaux [29 mars 2004] = Wet betreffende de samenwerking met het Internationaal Strafgerechtshof en de internationale straftribunalen [29 maart 2004]	Article	French	2004
La loi du 4 juillet 1956 relative à la protection des dénominations, signes et emblèmes de la Croix-Rouge	Article	French	1956
La loi du 22 mars 1996 relative à la reconnaissance du Tribunal international pour l'Ex-Yougoslavie et du Tribunal international pour le Rwanda et la coopération avec ces tribunaux	Article	French	1996
Loi insérant dans la loi du 29 mars 2004 concernant la coopération avec la Cour pénale internationale et les tribunaux pénaux internationaux un nouveau titre VI concernant les Chambres extraordinaires chargées de poursuivre les crimes commis sous le régime du Kampuchéa démocratique [1er juillet 2006] = Wet tot invoeging in de wet van 29 maart 2004 betreffende de samenwerking met het Internationaal	Article	French	2006
Loi modifiant certaines dispositions de la loi du 17 avril 1878 contenant le Titre préliminaire du Code de procédure pénale, ainsi qu'une disposition de la loi du 5 août 2003 relative aux violations graves de droit international humanitaire [22 mai 2006] = Wet tot wijziging van sommige bepalingen van de wet van 17 april 1878 houdende de Voorafgaande Titel van het Wetboek van strafvordering, alsmed	Article	French	2006
Loi modifiant la loi du 2 décembre 1957 sur la gendarmerie et la loi du 27 décembre 1973 relative au statut du personnel du cadre actif du corps opérationnel de la gendarmerie et portant démilitarisation de la gendarmerie [18 juillet 1991] = Wet tot wijziging van de wet van 2 december 1957 op de rijkswacht en van de wet van 27 december 1973 betreffende het statuut van het personeel van het actief	Article	French	1991
Loi modifiant la loi du 3 janvier 1933 relative à la fabrication, au commerce et au port des armes et au commerce des munitions en vue d'interdire à l'Etat belge ou aux administrations publiques de tenir en dépôt des mines antipersonnel [24 juin 1996] = Wet tot wijziging van de wet van 3 januari 1933 op de vervaardiging van, de handel in en het dragen van wapens en op de handel in munitie om het o	Article	French	1996
Loi modifiant la loi du 5 août 1991 relative à l'importation, à l'exportation, au transit et à la lutte contre le trafic d'armes, de munitions et de matériel devant servir spécialement à un usage militaire et de la technologie y afférente [26 mars 2003] = Wet tot wijziging van de wet van 5 augustus 1991 betreffende de in-, uit- en doorvoer van en de bestrijding van illegale handel in wapens, munit	Article	French	2003
Loi modifiant la loi du 5 août 1991 relative à l'importation, à l'exportation et au transit d'armes, de munitions et de matériel devant servir spécialement à un usage militaire et de la technologie y afférente [25 mars 2003] = Wet tot wijziging van de wet van 5 augustus 1991 betreffende de in-, uit- en doorvoer van wapens, munitie en speciaal voor militair gebruik dienstig materieel en daaraan ver	Article	French	2003
Loi modifiant la loi du 16 juin 1993 relative à la répression des violations graves du droit international humanitaire et l'article 144ter du Code judiciaire [23 avril 2003] = Wet tot wijziging van de wet van 16 juni 1993 betreffende de bestraffing van ernstige schendingen van het internationaal humanitair recht en van artikel 144ter van het Gerechtelijk Wetboek [23 april 2003]	Article	French	2003
Loi modifiant la loi du 20 juillet 1971 sur les funérailles et sépultures [20 septembre 1998] = Wet tot wijziging van de wet van 20 juli 1971 op de begraafplaatsen en de lijkbezorging [20 september 1998]	Article	French	2003
Loi modifiant la loi du 29 mars 2004 concernant la coopération avec la Cour pénale internationale et les tribunaux pénaux internationaux, et insérant dans cette loi un nouveau Titre V concernant le Tribunal Spécial pour la Sierra Leone [1er juillet 2006] = Wet tot wijziging van de wet van 29 maart 2004 betreffende de samenwerking met het Internationaal Strafgerechtshof en de internationale straftr	Article	French	2006
Loi portant assentiment à l'Accord de coopération du 2 mars 2007 concernant l'exécution de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction [4 juin 2007] = Wet houdende instemming met het Samenwerkingsakkoord van 2 maart 2007 betreffende de uitvoering van de overeenkomst tot verbod van de ontwikkeling, d	Article	French	2007
Loi portant le règlement de discipline des Forces armées [14 janvier 1975] = Wet houdende het tuchtreglement van de Krijgsmacht [14 januari 1975]	Article	French	1975
Loi prévoyant de nouvelles mesures en faveur des victimes de la guerre [11 avril 2003] = Wet houdende nieuwe maatregelen ten gunste van de oorlogsslachtoffers [11 april 2003]	Article	French	2003
Loi réglant des activités économiques et individuelles avec des armes [8 juin 2006] = Wet houdende regeling van economische en individuele activiteiten met wapens [8 juni 2006]	Article	French	2006
Loi relative à la compétence des juridictions militaires en matière de crimes de guerre [20 juin 1947] = Wet betreffende de bevoegdheid van de militaire rechtscolleges inzake oorlogsmisdaden [20 juni 1947]	Article	French	1947
Loi relative à la procédure d'identification par analyse ADN en matière pénale [22 mars 1999] = Wet betreffende de identificatieprocedure via DNA-analyse in strafzaken [22 maart 1999]	Article	French	1999
Loi relative à la protection des dénominations, signes et emblèmes de la Croix-Rouge [4 juillet 1956] = Wet tot bescherming van de benaming « Rode-Kruis », van de tekens en emblemen van het Rode-Kruis [4 juli 1956]	Article	French	1956
Loi relative à la reconnaissance du Tribunal international pour l'ex-Yougoslavie et du Tribunal international pour le Rwanda, et à la coopération avec ces Tribunaux [22 mars 1996] = Wet betreffende de erkenning van en de samenwerking met het Internationaal Tribunaal voor voormalig Joegoslavië en het Internationaal Tribunaal voor Ruanda [22 maart 1996]	Article	French	1996
Loi relative à la répression des infractions graves aux Conventions internationales de Genève du 12 août 1949 et aux Protocoles I et II du 8 juin 1977, additionnels à ces Conventions [16 juin 1993] = Wet betreffende de bestraffing van de ernstige inbreuken op de Internationale Verdragen van Genève van 12 augustus 1949 en op de Aanvullende Protocollen I en II bij die Verdragen, van 8 juni 1977 [16	Article	French	1993
Loi relative à la répression des violations graves de droit international humanitaire [10 février 1999] = Wet betreffende de bestraffing van ernstige schendingen van het internationaal humanitair recht [10 februari 1999]	Article	French	1999
Loi relative à l'importation, à l'exportation et au transit d'armes, de munitions et de matériel devant servir spécialement à un usage militaire et de la technologie y afférente [5 août 1991] = Wet betreffende de in-, uit- en doorvoer van wapens, munitie en speciaal voor militair gebruik dienstig materieel en daaraan verbonden technologie [5 augustus 1991]	Article	French	1991
Loi relative à l'interdiction définitive des mines antipersonnel [30 mars 2000] = Wet betreffende het definitieve verbod op antipersoonsmijnen [30 maart 2000]	Article	French	2000
Loi relative aux déclarations de décès et de présomption de décès et à la transcription et la rectification administrative de certains actes de décès [20 août 1948] = Wet betreffende de verklaringen van overlijden en van vermoedelijk overlijden, alsmede betreffende de overschrijving en de administratieve verbetering van sommige akten van overlijden [20 augustus 1948]	Article	French	1948
Loi relative aux mines antipersonnel et pièges ou dispositifs de même nature [9 mars 1995] = Wet betreffende anti-personenmijnen, valstrikmijnen en soortgelijke mechanismen [9 maart 1995]	Article	French	1995
Loi relative aux organisations criminelles [10 janvier 1999] = Wet betreffende de criminele organisaties [10 januari 1999]	Article	French	1999
Loi relative aux violations graves du droit international humanitaire [5 août 2003] = Wet betreffende ernstige schendingen van het internationaal humanitair recht [5 augustus 2003]	Article	French	2003
Loi sur les funérailles et sépultures [20 juillet 1971] = Wet op de begraafplaatsen en de lijkbezorging [20 juli 1971]	Article	French	2003
Les maillons de la chaîne. 1 : Les maillons de la chaîne : 1939 - 1945 : [Récit vécu]	Book	French	1992
Les maillons de la chaîne. 2 : La descente en enfer	Book	French	1992
Making or breaking international law ? : an international law analysis of Belgium's act concerning the punishment of grave breaches of international humanitarian law	Article	English	2002
The Malmedy massacre : the war crimes trial controversy	Book	English	2017
Der Malmédy-Prozess : ein Bericht auf Grund dokumentarischer Unterlagen und eigenen Erlebens	Book	German	1952
The Malmédy trial	Book	English	1952
Manuel à l'usage des gradés et soldats du service de santé	Book	French	1926
Médicaments : envoi en Belgique	Book	French	1942
Médicaments : envois en Belgique	Book	French	1943
Les mercenaires	Book	French	1984
La mise en oeuvre des Protocoles additionnels en Belgique	Article	French	1987
Note sur la situation sanitaire et alimentaire en Belgique	Book	French	1944
La notion de conflit armé, le droit international humanitaire et les forces des Nations Unies en Somalie : (à propos de l'arrêt de la Cour militaire du 17 décembre 1997)	Article	French	1999
[Entraves juridiques à la poursuite des infractions au droit humanitaire (arabe)]	Book	Arabic	1987
Ordre général - J/815 (applicable aux Forces terrestre, aérienne et navale, au Service médical et l'ITC) : directive sur l'enseignement du droit des conflits armés (DCA) et des règles d'engagement (RE) au sein des Forces Armées	Book	French	1996
La paix et le district fédéral du monde : l'avenir de la Belgique du point de vue international	Book	French	1910
La participation de la Commission mixte de secours de la Croix-Rouge internationale à l'action d'entraide en faveur de l'enfance et de la population civile de Belgique : 1941-1944	Book	French	1944
A peculiar crusade : Willis M. Everett and the Malmedy massacre	Book	English	2000
Le peloton de voltigeurs [extraits]	Book	French	1991
Le peloton d'infanterie blindée [extraits]	Book	French	1972
Les poursuites et le jugement des infractions de droit humanitaire en droit belge	Article	French	2001
La première neutralisation par acte juridique d'un hôpital militaire de campagne : l'hôpital militaire français de Marchienne-au-Pont (1677)	Article	French	1967
Les premières violations du droit des gens par l'Allemagne : Luxembourg et Belgique	Book	French	1917
The prisoners' progress : an illustrated diary of the march into captivity of the last of the British army in France : June 1940	Book	English	1941
Les prisonniers de guerre allemands en Belgique et la bataille du charbon, 1945-1947	Book	French	1980
La problématique des mines antipersonnel en Belgique : Séminaire belge [de] droit pénal militaire et de droit de la guerre : 21 février 1997 = The problem the anti-personnel mines in Belgium : Seminar of military penal law and law of war : 21 February 1997	Article	French	1997
Le problème pénal de la dissuasion nucléaire	Article	French	1984
Procédure spécifique : structure et fonctionnement du bureau de renseignements sur les prisonniers de guerre	Book	French	2007
Procès historique du Major Renard : réquisitoire de l'auditeur général et arrêt de la haute cour militaire	Book	French	1878
La protection des biens culturels en Belgique : quel(s) régime(s) juridique(s) appliquer ?	Book	French	2007
Les Protocoles additionnels aux Conventions de Genève (8 juin 1977) ont 25 ans d'existence = De Aanvullende Protocollen-bij de Conventies van Genève (8 juni 1977) bestaan 25 jaar = 25th anniversary of the additional Protocols to the Geneva Conventions	Book	Dutch	2002
Quatrième rapport annuel (cinquième année) d'activité et de résultats de l'exercice 1944	Book	French	1945
La question des hopitaux	Book	French	1884
Rapport et bilan : novembre 1914-mai 1919	Book	French	1919
Rapport fait au nom de la commission d'enquête [parlementaire concernant les événements du Rwanda] par MM. Mahoux et Verhofstadt = Parlementaire commissie van onderzoek betreffende de gebeurtenissen in Rwanda : Verslag namens de onderzoekscommissie uitgebracht door de heren Mahoux en Verofstadt	Book	French	1997
Rapport général sur l'activité du Haut commissariat à la défense de la population civile	Book	French	1945
Rapport sur le Congrès International d'hygiène et de démographie de Londres : adressé à M. le Ministre de l'agriculture, de l'industrie et des travaux publics	Book	French	1891
Rapports des membres du jury international des récompenses : le concours de baraquements pour le prix de S. M. l'Impératrice d'Allemagne, Reine de Prusse	Book	French	1886
Rapports sur la violation du droit des gens en Belgique	Book	French	1916
Règlement d'ordre intérieur de la Commission interministérielle de droit humanitaire (CIDH)	Book	French	2001
Règlement sur le service en campagne [extraits]	Book	French	1964
Rencontre européenne des commissions et autres instances nationales du droit international humanitaire	Book	English	1999
Report on the practice of Belgium	Book	French	1997
La répression de l'omission en droit international pénal et en droit belge	Article	French	1995
La répression des crimes de guerre en droit belge	Chapter	French	1985
La restriction de la compétence universelle des juridictions nationales : les exemples belge et espagnol	Article	French	2010
[La Croix-Rouge et l'exposition universelle d'Anvers de 1885]	Folder	French	1885
Le rôle des organisations non-gouvernementales dans le processus législatif belge en matière de droit humanitaire (1864-2002)	Article	French	2002
Le Royaume de Belgique ratifie les Protocoles [20 novembre 1986] : Déclarations interprétatives	Article	French	1986
L'escadron de chars [extraits]	Book	French	1982
Société internationale de secours pour les prisonniers de guerre	Book	French	1870
Société internationale de secours pour les prisonniers de guerre : compte rendu des opérations du Comité de Bruxelles	Book	French	1871
Special dossier on the "Sabra and Shatila" case in Belgium	Article	English	2005
[Statuts de la Croix-Rouge de Belgique]	Book	French	1899
Survivre : Français, Belges, Hollandais et Danois face à la Shoah 1939-1945	Book	French	2006
Terreur africaine : Burundi, Rwanda, Zaïre : les racines de la violence	Book	French	1996
The court of arbitration in Geneva, and the work of the Red Cross ; Permanent and universal committee for the prisoners of war in Brussels	Article	English
Instruction relative au traitement et à l'administration des prisonniers de guerre [extraits]	Book	French	1963
Universal jurisdiction and the dilemmas of international criminal justice : the Sabra and Shatila case in Belgium	Chapter	English	2009
Vivres et vêtements : envois en Belgique	Book	French	1943
Vivres et vêtements : envois en Belgique : 1941-1942	Book	French	1942
Vivres et vêtements envoyés en Belgique par l'intermédiaire de la Commission mixte de secours de la Croix-Rouge internationale durant les années 1941-1942-1943	Book	French	1943
Vivres et vêtements envoyés par la Commission mixte de secours de la Croix-Rouge internationale en Belgique de novembre 1941 à fin décembre 1942	Book	French	1943
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